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PIAGGIO SE TAILLE LA PART DU LION
Paris, le 28 octobre 2024

Peugeot condamné à verser 3,3 millions d'euros à Piaggio pour contrefaçon du MP3

Peugeot condamner à verser 3,3 millions d'euros à Piaggio

Peugeot Motocycles perd sa bataille juridique contre Piaggio : la cour d'appel de Paris rejette à son tour les recours du constructeur français et le condamne à régler 3,3 millions d'euros pour violation de brevet du MP3 sur son Metropolis. En tout, Peugeot va débourser plus de 4 millions d'euros alors que les chaînes seraient à l'arrêt à Mandeure (25)…

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Tout a commencé fin 2014, lorsque Piaggio accuse Peugeot d'avoir violé quatre brevets de son best-seller MP3 sur son scooter à 3-roues Metropolis. Le groupe italien estime que Peugeot a copié son système Roll Lock,  qui sert à verrouiller le train avant inclinable par voie électrique pour maintenir l'équilibre sans mettre pied au sol. Chez Peugeot, ce mécanisme effectivement très similaire visuellement se nomme Anti-Tilting.

Yamaha et Qooder ne sont pas concernés puisque leurs scooters à trois-roues utilisent des technologies sensiblement différentes. Le Standing Assist du Tricity 300 "fige" le train avant sans totalement le bloquer, tandis que la manoeuvre s'opère naturellement sur le Qooder QV3 - ex Quadro - via ses amortisseurs hydropneumatiques (air-huile).

Cette plainte avait dans un premier temps fait entraîner la suspension des ventes du scooter à 3-roues français sur le territoire italien. Peugeot Motocycles enclenche aussitôt des procédures d'appel auprès de la justice italienne et française, en vain : le constructeur de Mandeure est condamné une première fois à verser 1,5 millions d'euros à Piaggio...

Et ce alors que le service commercial de Peugeot Motocycles, interviewé par Moto-Net.Com en septembre 2021, affirmait que "l'experte de PSA chargées des brevets a assuré qu'il n'y avait aucune copie". Confiante, la marque au Lion s'interroge même : "On se demande bien pourquoi ils font ça !", lançait à l'époque sa responsable communication. "Peut-être pour faire parler d'eux et ternir notre image, mais nous sommes persuadés qu'ils vont perdre et ça risque de se retourner contre eux".

Trois ans plus tard, changement de ton : les appels déposés par Peugeot concernant les violations de quatre brevets lui ont permis de lever les doutes sur trois d'entre-eux, mais pas sur le quatrième. Le 31 mai 2024, la cour de cassation de Rome (Italie) rejette son pourvoi et condamne Peugeot Motocycles à verser à Piaggio la somme d'un million d'euros au titre de dommages et intérêts, ainsi que pour les frais de justice... 

Un - gros - chèque de 3,3 millions à verser à Piaggio

Cette décision forte est suivie de l'autre côté des Alpes mercredi 16 octobre : la cours d'appel de Paris juge également Peugeot Motocycles coupable de "contrefaçon" sur un brevet appartenant à Piaggio et condamne l'entreprise du Doubs (25) à verser 3,3 millions d'euros à son rival transalpin. Cette fois, aucun recours n'est possible à cette décision qui clôt dix ans de batailles juridiques.

Une mauvaise nouvelle pour la branche deux et trois-roues de Peugeot, récemment rachetée par le fonds d'investissement Mutares, alors même que les chaînes seraient à l'arrêt depuis cet été... "La direction nous a dit que dans un souci de gestion, et en vue du durcissement des normes antipollution au 1er janvier 2025, on n'assemblerait plus rien", révèle un salarié interrogé par France 3

Selon nos confrères, "150 salariés se sont donc retrouvés au chômage partiel, payés à 96 % de leur salaire habituel". Or cette phase critique viendrait d'être prolongée jusqu'à "février 2025" suite à la décision de justice entérinant la défaite de Peugeot et sa grosse amende à payer à Piaggio…

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